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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres … têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières …
Explanatory notes
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres … têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières … ou de véhicules. Ils sont généralement formés, soit d’un seul faisceau de matières végétales (brindilles, paille, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, … d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, … d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres … et d'autres produits appropriés, que l'on soumet à un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.50
… Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.10
… Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1
… Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3
… Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle …