WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
Explanatory notes
… ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique) : 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de soude … l'état pur, le produit chimique se présente en cubes ou en pastilles dans des flacons en verre. La soude solide attaque … phénol, résorcine, alizarine, etc. Les lessives sodiques résiduaires du traitement des pâtes de cellulose à la soude …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
Explanatory notes
… en l'état. L’huile d’olive vierge extra présente une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 0,8 gramme pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile d’olive par les caractéristiques fixées par la norme …Section II > Chapitre 12
Explanatory notes
… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les … cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires …Legal note
… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les … cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires …Section X > Chapitre 48
Explanatory notes
… carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … a) les articles du Chapitre 30; b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; … contraires du n° 48.03. 4.‑ Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni …Legal note
… carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … a) les articles du Chapitre 30; b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; … contraires du n° 48.03. 4.‑ Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
Explanatory notes
… armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 - En crocidolite - Autres : 6812.91 - - Vêtements , … lieu les fibres d'amiante (asbeste) pour tous usages (filature, feutrage, filtrage, isolation, bourrage, par … ou moulage. En ce qui concerne la description de l’amiante crocidolite , voir la Note explicative du n° 25.24. Le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
Explanatory notes
… automatiques de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une … les machines de distribution automatique de boissons froides ou chaudes sans dispositif de paiement ( n° 84.19 ). … et autres réceptacles divers simplement munis d'une serrure individuelle à déblocage automatique, par pièce ou jeton, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, … et des métaux alcalins se dissolvent aisément dans l'eau froide en formant des solutions visqueuses. Cette propriété …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la …