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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, … ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton … De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de …Section XVIII
… DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …
Explanatory notes
… DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés …
Explanatory notes
… 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés … (Chapitre 37); b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, …Legal note
… (Chapitre 37); b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés … électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés … électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
Explanatory notes
… non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure. Parmi les pendulettes et … ils ont généralement comme organe régulateur un pendule, un balancier‑spiral, un diapason ou un quartz piézo‑électrique. Ils sont souvent munis d'une sonnerie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les …
Explanatory notes
… 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; … ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent classés ici le … l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …