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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant … d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce … pour la soudure. Reste également compris ici le fil machine muni de saillies ou d’encoches venues de laminage …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même … ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou concassées, qui ne sont ni …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - … position couvre l'ensemble des parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, sous réserve … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclus par les Notes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y … cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides - Autres : 8714.91 - … side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. … les suivantes : 1) Les chicorées Witloof ou de Bruxelles (blanchies) ( Cichorium intybus var. foliosum ). 2) Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou … 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De … coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …