WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) …
Explanatory notes
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) … et les bords pouvant se trouver déjà sensiblement à angle droit. Ces cloches sont d'ailleurs parfois utilisées telles … visées ci-dessus et qui n'ont pas subi l'opération du dressage, avec les cloches dressées, classées au n° 65.04 . …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non … position concerne les fils de coton (autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, … au lieu de se présenter sous forme de grains ou de poudre simplement appliqués, est en couche compacte fixée …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à … ne sont entrelacés avec des fils de chaîne qu'aux seuls endroits où ils doivent produire leur effet; les bouts des … tissées à la main les tapisseries des Gobelins, des Flandres, d'Aubusson ou de Beauvais. Les imitations obtenues …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la … ‑ ‑ Autres La présente position comprend les scories, cendres et résidus ( autres que ceux des n°s 26.18, 26.19 et … la fabrication de leurs composés chimiques. Ces scories, cendres et résidus résultent du traitement de minerais ou de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, … à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons 2301.20 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris …
Explanatory notes
… ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris … aux fils de filaments synthétiques ( autres que les fils à coudre). Elle comprend : 1) Les monofilaments de moins de …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues …
Explanatory notes
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues … par la distillation, en fractions plus ou moins larges, des goudrons de houille de haute température. Ces huiles et … non aromatiques et qui sont obtenus par distillation de goudrons de houille de basse température ou d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres …
Explanatory notes
… et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres … et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : 8443.11 … et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 8443.99 - …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours …