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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue … Le produit est utilisé en dentisterie pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de … active qui permet à la peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au … conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1997 + 1999 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces …
Explanatory notes
… bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) … ou corps comportant une électrode centrale isolée et une ou plusieurs pointes fixées en regard de cette électrode. Le …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… est destiné aux personnes qui souhaitent cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6 … de pin, des arômes et des édulcorants. Les utilisateurs les placent entre la gencive et la lèvre supérieure. Durant …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions … ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑ Le présent Chapitre ne … b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n° 28.21 ); …Legal note
… ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑ Le présent Chapitre ne … b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n° 28.21 ); … naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes … autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes … autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. A) Pâtes à modeler . Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords … destinés à être transformés en d'autres produits (par exemple, en ébauches de boutons pour découpage ou à …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. … sur papier, carton, produits textiles ou autre support. La plupart de ces produits et ouvrages sont obtenus par des … D'autres encore sont le résultat d'une transformation plus profonde de la matière d'origine, pouvant aller jusqu'à …Legal note
… de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple); c) les tissus et autres surfaces … recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple); d) les articles du Chapitre 71; … pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …