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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids …
Classification opinions
… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières … d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement … ‑ Dolomie calcinée ou frittée La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la dolomie, frittée …Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour … contre, les couteaux tranchants et pièces tranchantes pour outils à main des n°s 82.01 à 82.05 (les fers à rabots, par …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; c) les fils, … ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18; k) les parties et fournitures …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de pneumatiques Adoption : …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou … moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas : a) Les gilets de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou …
Explanatory notes
… haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et … dont les pièces polaires sont équipées de bobines où parviennent les impulsions électriques à transformer en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, … ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, …