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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et … physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 . Sont exclues les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées ( n° 22.02 ). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
Explanatory notes
… de sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols mosaïques 4418.75 - - Autres, multicouches 4418.79 - - Autres - Bois d’ingénierie structural : 4418.81 - - Bois lamellé-collé (BLC) 4418.82 - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris … 39.20 ou 39.21 , généralement. 3) Dérivés chimiques du caoutchouc naturel En soumettant le caoutchouc naturel, qui est un haut polymère, à des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… bêta … adargileukine alfa … adébrélimab … adecatumumab … aducanumab … afasévikumab … afélimomab … aflibercept … … alfa-2b … aléfacept … alemtuzumab … alirocumab … alnuctamab … alsévalimab … altumomab … amatuximab … … … asunercept … atacicept … atexakine alfa … atézolizumab … atibuclimab … atidortoxumab … atinumab … atoltivimab … …Classification opinions
… peptidique du filgrastim par une réaction appelée amination réductive. Le pegfilgrastim, à l'instar du filgrastim, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à …
Explanatory notes
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à … et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie : 9006.61 ‑ ‑ Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière‑éclair (dits « flashes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le … utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni …
Explanatory notes
… autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni … et stérilisés, même additionnés d'eau ou de sirop de sucre mais en quantité insuffisante pour qu'ils soient … adjonction d'une quantité suffisante d'eau ou de sirop de sucre, ont été rendus consommables comme boissons, relèvent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les …
Explanatory notes
… de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les … cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent … en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90
INN
… fuladectine … glucalox … morrhuate de sodium … sucralox …Classification opinions
… Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique à des fins …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …