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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les …
Explanatory notes
… même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les … moulu. 4) Les coques et pellicules de café. 5) Les succédanés du café, constitués par un mélange de café, en … et les préparations à base de ces extraits ou essences; les succédanés torréfiés de café ne contenant pas de café ( …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La … les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les … de la présente position, ne présentent pas le caractère d'ébauches ( n ° 44.07 ). c) Les manches en bois pour …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et … physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 . Sont exclues les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées ( n° 22.02 ). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
Explanatory notes
… de sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols mosaïques 4418.75 - - Autres, multicouches 4418.79 - - Autres - Bois d’ingénierie structural : 4418.81 - - Bois lamellé-collé (BLC) 4418.82 - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris … 39.20 ou 39.21 , généralement. 3) Dérivés chimiques du caoutchouc naturel En soumettant le caoutchouc naturel, qui est un haut polymère, à des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à …
Explanatory notes
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à … et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie : 9006.61 ‑ ‑ Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière‑éclair (dits « flashes …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni …
Explanatory notes
… autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni … et stérilisés, même additionnés d'eau ou de sirop de sucre mais en quantité insuffisante pour qu'ils soient … adjonction d'une quantité suffisante d'eau ou de sirop de sucre, ont été rendus consommables comme boissons, relèvent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les …
Explanatory notes
… de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les … cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent … en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … prétiadil … prétomanid … prexigébersen … prinabérel … prucalopride … prulifloxacine … pumosétrag … quarfloxine … … … rovafovir étalafénamide … roxifiban … ruboxistaurine … ruclosporine … rufloxacine … rupintrivir … samatasvir … …Classification opinions
… d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le … utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …