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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8533.10 ‑ Résistances …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.08 ‑ Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et … minerais oxydés (rutile, brookite, etc.) et de l'ilménite (titanate de fer). Certaines méthodes aboutissent à la production de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section IV
… ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, …
Explanatory notes
… ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à … les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à … opérations d'emboutissage, d'estampage, de poinçonnage, de taraudage, d'alésage, de filetage, de fraisage, de mandrinage, de taillage, de tournage, de perçage, de mortaisage, de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous … Ces additifs peuvent être notamment le dioxyde de titane en tant que pigment blanc, un colorant, du kieselguhr, de la …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, … sont : A) Les instruments à membranes , tels que : 1) Les tambourins . 2) Les tambours et les caisses (caisses plates, … variables, dont l'ouverture est recouverte d'une peau tannée et accordée sur laquelle l'exécutant frappe avec une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …