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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité … qui sont destinés à contenir de l'acétylène notamment ‑ renferment une substance poreuse inerte (kieselguhr, charbon … l'enveloppe et dans lequel la vaporisation du gaz liquéfié s'effectue exclusivement sous l'influence de la température …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du … à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, comprenant les … a) Les gilets de corps ( n° 62.08 ). b) Les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ … orange; son odeur est forte, pénétrante et agréable. Il renferme un principe colorant peu stable. Il est employé … f) Les graines d'aneth ( Anethum graveolens ) ou de fenugrec ( Trigonella foenum graecum ). g) Les mélanges …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés … et le diamètre extérieur sont supérieurs et la longueur inférieure à ceux du produit final; 2) un laminage à chaud … à « pas de pélerin »; ‑ soit dans un laminoir Stiefel; ‑ soit dans un banc poussant par étirages …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : … verres de sécurité de l'espèce, communément appelés verres feuilletés , verres sandwich , verres composites , résultent … verre de sécurité formé de deux ou de plusieurs feuilles se fendille sans voler en éclats et, si le choc est assez …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir … n ° 4005.10 - Autres : 4005.91 - - Plaques, feuilles et bandes 4005.99 - - Autres La présente position … emplâtres et pièces adhésives, des joints pour certaines fermetures hermétiques, des granulés de caoutchouc, etc. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres … textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, blouses, … et maillots de corps ( n° 61.09 ). b) Les vêtements confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …