… décrites dans la Note 2 du présent Chapitre. * * * Les cadres entourant les tableaux, peintures, dessins, collages … avec ceux desdits articles; dans les autres cas, les cadres suivent leur régime propre en tant qu’ouvrages en …
… insérés séparément dans un même équipage mobile formé d'un cadre de lisses (lames), puis dans le peigne; un dispositif … les métiers à tisser textiles, à savoir : une ensouple, les cadres de lisses destinés à la formation de la foule, les …
… ou aires ou parcs de stationnement, ainsi que les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un … toutes voies de communication. E) Sous le n° 86.09, les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un …
… 2620.91 ‑ ‑ Contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges 2620.99 ‑ ‑ Autres La … et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges. Il s'agit …
… portes, fenêtres, contrevents ou persiennes. 7) Les porte‑cadenas (moraillons) pour portes; les poignées, anneaux, … à billes et les ressorts avec mentonnets. 4) Les porte‑cadenas (moraillons). 5) Les poignées, anneaux, pendants, …
… Les gazes ou toiles de soie, peintes ou non, montées sur cadres pour l’impression dite au tamis ( n° 59.11 ), ainsi que les toiles en fils métalliques, montées sur cadres, préparées ou non, destinées à l’impression dite au …
… tige graduée montée sur le flotteur ou après report sur un cadran par l'intermédiaire d'un câble, d'un tambour ou d'un … niveau de la cloche , directement ou en le reportant sur un cadran par l'intermédiaire d'un câble et d'un tambour. Les …
… Br 35 Elément non métallique (n° 28.01). Cadmium.......... Cd 48 Métal commun (n° 81.07). … est employé dans la métallurgie de l'or, de l'étain ou du cadmium, dans la fabrication des hypochlorites, des …
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