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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position … parties et tous les accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre, autres que : …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, … poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, …
Explanatory notes
… ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, … et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.11 - - Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels 2937.12 - - Insuline et ses sels 2937.19 - - …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de … (mais non filée), présentée ordinairement sous forme de rubans ou de mèches. 5) Les étoupes et déchets filamenteux … en filature (ils peuvent alors être présentés sous forme de rubans ou de mèches) ou non; dans ce dernier cas, ils sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des … de radio‑astronomie. 9005.10 ‑ Jumelles 9005.80 ‑ Autres instruments 9005.90 ‑ Parties et accessoires (y compris les … militaires (y compris les jumelles spéciales pour temps brumeux ou pour les observations au crépuscule ou de nuit, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et … des jus de fruits non destinés à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, abricots, baies, ananas, etc.), … à main ou mécaniques, et extracteurs automatiques de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles … - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes 6704.19 - - Autres 6704.20 - En cheveux …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …