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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par … d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …
Explanatory notes
… mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par … d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de … des jeux de quilles automatiques (bowlings) 9504.40 ‑ Cartes à jouer 9504.50 - Consoles et machines de jeux vidéo, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la …
Explanatory notes
… par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails proprement dits pour voies … lesquels sont rivées des traverses, de manière à former des cavités dans lesquelles s'engrènent les dents de la roue … des boulons, des tire‑fond, des pointes ou, dans le cas des traverses en acier, par soudage. Les plaques …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en … matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
Explanatory notes
… les benzoates d’ammonium, de sodium, de potassium ou de calcium. Ses principaux esters sont : les benzoates … cristallisés. Utilisé en médecine, dans l’industrie du caoutchouc ou des matières plastiques, pour blanchir les … de benzoyle (C 6 H 5 COCl)* . Liquide incolore, d’odeur caractéristique, qui fume à l’air et est fortement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836 > 2836.30
… Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en … ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis …Section X
… OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.1 > 7403.11
… Cathodes et sections de cathodes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.40
… Escaliers mécaniques et trottoirs roulants …