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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de substitution … 2°) une petite poche à partir de laquelle la nicotine est diffusée par absorption au travers de la peau dans le … à la substance active) permettant une diffusion continue et contrôlée de nicotine dans le corps; 4°) un adhésif …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en … couvre les matières végétales à tailler du type de celles visées dans la Note 2 a) du présent Chapitre. Celles‑ci …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique …
Section VI > Chapitre 34
… préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles …
Explanatory notes
… preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles … à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, …Legal note
… à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Classification opinions
… tout terrain, à moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à deux portes, doté d'un hayon … avec un lit à deux places, - une cuisine (kitchenette) équipée d'appareils électroménagers, - une douche, un lavabo … par un moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 5.861 cm3. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Explanatory notes
… position couvre les constructions préfabriquées, également dénommées constructions industrialisées , en toutes … Ces constructions, conçues pour les utilisations les plus variées, telles que locaux d'habitation, baraques de … sous forme : - de constructions complètes, entièrement assemblées, prêtes à être utilisées; - de constructions …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe concentrée. La préparation est congelée et conditionnée pour la vente au détail dans un bol …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons …