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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8
… de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
… Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6
… Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.10
… Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques …
Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1 > 8456.12
… Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.9 > 8202.91
… Lames de scies droites, pour le travail des métaux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.43
… plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.83
… plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …