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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette … Cette position couvre également les microreproductions sur support transparent (microfilms). Sont également classées … Les papiers, les cartons et les textiles photographiques développés qui relèvent du Chapitre 49 ou de la Section XI . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à … prévue à la Note 4 du Chapitre, la présente position se rapporte aux appareils répondant aux critères ci‑dessus. Ne … relevant de la présente position : A) Un certain nombre d'appareils, limitativement énumérés, pour lesquels il n'est …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… 85.21 ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction … télévision, enregistrent des impulsions électriques sur un support (signaux analogiques) ou des signaux analogiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …
Classification opinions
… et pour le broyage ou déblayage du verglas sur les routes. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 84) et 6. Application : 2022 A. Transmission B. Débrayage de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20
… Sur support …
Classification opinions
… en polyéthylène empêchent toute conduction de la chaleur. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2015 A Vue de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. … qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent … film. C) Les projecteurs cinématographiques qui sont des appareils fixes ou portables pour la projection diascopique …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …