WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1) Les … constitués par une ampoule à double paroi, généralement en verre, entre lesquelles on a fait le vide, et par une … etc. L’espace entre l’ampoule et l’enveloppe peut être bourré de matières isolantes (fibres de verre, liège ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues - Herses, scarificateurs, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …
Explanatory notes
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du … Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni … par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Par contre, la dolomie concassée … ou à l’empierrement des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° 25.17 ou les pisés de dolomie ( n ° …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en … pièces de finition, en céramique (+). - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz 2506.20 - … cristallographique rend propres à être utilisées comme pierres gemmes (cristal de roche, quartz fumé, quartz rose … par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Il est à noter, toutefois, que les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières … de métal ou d'autres matières. Sous les termes de courroies transporteuses ou de transmission , on vise ici …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles …
Explanatory notes
… pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles … et en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce … moulinets et plaques de moulinets, anneaux ( autres qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; …