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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
Classification opinions
… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M … Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. Projecteur conçu pour être utilisé dans …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
Explanatory notes
… humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous … farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement … à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la présente position les farines, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
Classification opinions
… simultanément l'impression de la bande, son découpage et la fixation du fragment de bande ainsi imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal … ou en matières plastiques; 2°) un dispositif d'estampage actionné par un levier de commande et constitué par un …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3004.90 - Autres La présente … ou germicides. 2) Le poly(pyrrolidone de vinyle)-iode obtenu par réaction de l’iode sur le poly(pyrrolidone …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
Explanatory notes
… Parmi les phosphures repris ici, qui sont obtenus par action directe des éléments composants, on peut citer les … des amidures de potassium ou d'autres métaux. 4) L' iodure de phosphonium obtenu, par exemple, par une réaction d'échange entre le phosphore, l'iode et l'eau; il est utilisé comme agent réducteur. 5) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
Explanatory notes
… 8523.59 - - Autres 8523.80 - Autres La présente position couvre différents types de supports, même … d’un de ces appareils à un autre. Les supports de cette position peuvent être enregistrés , non enregistrés, ou … des informations supplémentaires. La présente position comprend les supports présentés sous des formes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.10
… Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes …