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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.70
… Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.2
… Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres …
Explanatory notes
… feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres … textiles, en papeterie, dans les arts graphiques ou dans la fabrication de matières plastiques (gélatine durcie) ou … encore l'empreinte des filets sur lesquels ont les a fait sécher; mais elles peuvent aussi être présentées en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres …
Explanatory notes
… le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres … - Autres machines et appareils 8453.90 - Parties Exception faite des machines à coudre reprises au n° 84.52 , cette … maillets ou à cylindres cannelés , utilisés notamment pour favoriser certaines opérations de tannage (hongroyage, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.20
… Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.20
… Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1
… Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2 > 8475.21
… Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches …