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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - … laminage 8463.30 - Machines pour le travail des métaux sous forme de fil 8463.90 - Autres A l'exception de celles du … comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans enlèvement de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au …
Classification opinions
… parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et … 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , renfermant des grains de couleur brune de coques de noix …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués … pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles relevant de la présente position …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente … sont des polymères rétifiés, généralement présentés sous forme de granulés, qui contiennent des groupes ioniques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le … de bois ( n° 44.02 ). g) Le carbone cristallisé sous forme de diamant ( n°s 71.02 ou 71.04 ). …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres d'imprimerie : … produits (antiseptiques, par exemple). On peut citer parmi elles les encres fixes aux sels de fer, les encres … etc.) ou dans certaines colles animales. C) Autres encres parmi lesquelles on peut citer : 1) Les encres à …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en … y compris la variété alvéolaire ou poreuse, sous toutes formes ainsi que les déchets et les débris. Sont également … parties et accessoires ( Chapitre 92 ). e) Les parties d'armes et notamment les plaques pour crosses d'armes à feu …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les … même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …