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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES … ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES … ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE … sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant …Legal note
… l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise …
Explanatory notes
… 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en … Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % de fromage « …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
Explanatory notes
… flottantes ou submersibles 8905.90 - Autres La présente position couvre : A) Les bateaux‑phares, bateaux‑pompes, … stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut citer : les bateaux‑phares, les bateaux‑foreurs, les … B) Les docks flottants . Les docks flottants sont de véritables ateliers flottants destinés à se substituer aux …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …
Classification opinions
… 1. Pizza non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une garniture. La pizza, d'un poids net de 580 g, est conditionnée pour la vente au détail. Elle contient les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée … essences et concentrés 2101.12 - - Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés ou à base de café …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …