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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.21
… Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.45
… Sel d’acide méthylphosphonique et de l’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2
… Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures … ( n° 29.30 généralement). Parmi ces esters, on peut citer notamment : A) Esters thiophosphoriques …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ … de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters … ajoutées au liant à des fins bien déterminées; il s'agit notamment de siccatifs (principalement à base de composés de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni …
Explanatory notes
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies … qui renforcent la matière plastique (treillis métallique noyé, tissu de fils de verre noyé, fibres minérales, … tels que la coloration, l'impression (sous réserve de la Note 2 de la Section VII), la métallisation sous vide ne …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.10
… Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7402 > 7402.00
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.60
… Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters …