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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à … de métal sont « décollés » de la cible par l'énergie cinétique (physique) des ions qui la bombardent. Une fois « décollés », …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, … forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …
Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou …Legal note
… ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux … ou 3 c) ci-après; b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une … que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
Classification opinions
… chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… , qui se présentent sous forme d’anneaux, et sont appliquées sur des carcasses de pneumatiques spécialement … destinés à protéger la chambre à air du contact de la jante métallique ou des extrémités des rayons. Sont exclus de la position les bandages pleins ou creux fabriqués dans des matières du Chapitre 39, le …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues … chimique. Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes chimico‑mécaniques, etc. Les pâtes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); … forme de flocons ou de morceaux. A l'état pur, le produit chimique se présente en cubes ou en pastilles dans des …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les … ou repères mobiles, rouleaux, protecteurs en matière plastique transparente, etc. Parmi les articles repris ici, … pour globes terrestres ou célestes), les cartes et coupes géologiques, les atlas, les cartes murales, les cartes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
Explanatory notes
… ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5512.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.29 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8
… Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques …