… à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à … ° Note explicative de sous- positions . N°s 7209.15, 7209 .16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28 …
… - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm 3 8711.60 - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - … à être fixées à un motocycle ou à un cycle ( n° 87.16 ). …
… de phosphore 2812.15 - ‑ Monochlorure de soufre 2812.16 - ‑ Dichlorure de soufre 2812.17 - ‑ Chlorure de … également décomposable par l'eau, peu stable, de densité 1,6 environ. Il sert aussi à vulcaniser le caoutchouc à …
… à l'exclusion des machines et appareils flexographiques 8443.16 - - Machines et appareils à imprimer, flexographiques … machines et appareils à imprimer, flexographiques. N° 8443.16 L’impression flexographique constitue une impression de …
… ou articles spéciaux ( n ° s 48.06 à 48.08 et n ° s 48.12 à 48.16 ) ainsi que les papiers et cartons qui ont été soumis à … Test avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,6 newtons/g/m 2 pour une humidité relative de 50 % à une …
… encolleuses et métiers de bonneterie ou à tricoter. 16) Les porte‑bobines . 17) Les grilles et batteurs (ailes … ) ou entièrement en agate ou en autres pierres du n° 71.16 . 9) Les ensouples , grosses bobines spéciales … dans l'équipement avec mécanique Jacquard ou similaires. 16) Les mousquetons de collets , petits porte-mousquetons …
… ou de sellerie pour animaux sont classées au n° 42.01 ). 16) Les berceaux portatifs et dispositifs similaires pour … ), les tamis et cribles ( n° 96.04 ) et les houppes ( n° 96.16 ). q) L es serviettes et tampons hygiéniques, couches …
