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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, … par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux … morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts … en tissu. 8) Les œufs de fourmis . 9) Les tendons et nerfs comme les déchets visés ci‑après en 10) et 11), sont … couvre aussi bien les éponges brutes, lavées ou simplement nettoyées que les éponges préparées (débarrassées de leurs …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Classification opinions
… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x … chimiques de l’apprêt sont les suivants : dioxyde de titane (0,5 % - 10 %), orthosilicate de tétraéthyle (25 % - … isopropylique (10 % - 15 %), butanol (2,5 % - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, … boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la … boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres … logique (technologie hybride) pour une tension n’excédant pas 1.000 volts et les commutateurs …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… eau et mousse, d'un réservoir de 6,8 litres rempli à une pression de 300 bars destiné à délivrer de l'air comprimé, d'un tuyau d'une longueur de 30 mètres, d'un enrouleur, d'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des … 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des … soit en raison de leur usure rapide, soit parce qu'il est nécessaire de les adapter constamment au genre de travail …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… 1. Groupe électrogène , composé d'un générateur électrique à courant alternatif (CA) et d'un …Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …