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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
Explanatory notes
… d'extraits, d'alcaloïdes ou d'huiles essentielles employés auxdits usages. Par contre, relèvent des n°s 12.01 …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
Explanatory notes
… (disulfure de carbone, etc.). Comme elle ne consiste pas en glycérides, on doit la considérer plutôt comme une cire que comme une graisse. Elle …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
Explanatory notes
… - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 - - Huiles … teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de colza à faible … à cette fin, et qui contiennent une faible quantité d’acide érucique), huile de canola, l’huile de colza …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
Explanatory notes
… dans une proportion excédant généralement 10 % en poids, et d'un ou de plusieurs autres éléments nutritifs. … (mélasse, matière amylacée, etc.) n'excédant pas 3 % en poids ( n°s 07.14 , 12.14 , 23.01 , notamment). b) Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés … au cours de la cuisson même de la pâte, ce qui la rend solidaire de son support. Les porcelaines tendres … préparation de la pâte, couverte et décoration sensiblement identiques. Sans être franchement opaques comme la faïence …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
Explanatory notes
… qui permettent d'assembler des pièces métalliques à l'aide d'un métal d'apport à l'état liquide, ayant une température de fusion inférieure à celle … système d'alimentation en fil de soudure) permettant de les identifier comme exclusivement ou principalement destinés au …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à … comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à … préparations à base de ces colorants 3204.12 - - Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces … intermédiaires (tels que l'acide monochloroacétique, les acides benzènesulfoniques et naphtosulfoniques, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ Centrifugeuses, y … centrifuge, permettent de réaliser l'essorage de certains solides imprégnés de liquides ou bien, dans un produit en … totale ou partielle des substances de densités ou de poids différents qui le composent. II. Les appareils pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non …