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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… - - Autres               - Autres machines à aléser : 8459.41 - - A commande numérique 8459.49 - - Autres               - Machines à fraiser, à … Notes explicatives de sous‑positions. N°s 8459.21, 8459.31, 8459.41, 8459.51 et 8459.61 Voir la Note explicative des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… au dossier d'un siège de voiture sont classés au n° 94.01 . 17)  Les couvertures et fourreaux de parapluies ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… panneaux, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… propane-2-one 2932.93 - - Pipéronal 2932.94 - - Safrole 2932.95 - - Tétrahydrocannabinols (tous …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… cette position. b)    Les lampes de signaux ( n°s 85.30 ou 94.05 ). c)     Les sirènes, cornes de brume et autres …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… poids supérieur à 70 g/m 2  mais n'excédant pas 150 g/m 2 5603.94 - - D'un poids supérieur à 150 g/m 2 Les nontissés sont …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… ne présentant pas le caractère des articles visés au n° 94.03 , du type de ceux utilisés dans les gares. 4)   Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… 2903.93 - - Pentachlorobenzène (ISO) 2903.94 - - Hexabromobiphényles 2903.99 - - Autres Il s'agit de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… 37 kW 8701.93 - - Excédant 37 kW mais n’excédant pas 75 kW 8701.94 - - Excédant 75 kW mais n’excédant pas 130 kW 8701.95 - - …

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