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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à la main. Adoption … le réglage du débit de divers fluides, dans laquelle la position du clapet est déterminée par l'action de l'air … antagoniste, munie ou non d'un relais d'asservissement ou « positionneur ». Adoption : 1962 … 3. Valve, non munie d'un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement …
Explanatory notes
… 7302.90 ‑ Autres Cette position comprend les produits sidérurgiques qui entrent dans la construction des voies … sous la locomotive; parfois, la crémaillère est formée de simples rails dentés. Ces trois sortes de rails … butoirs, gabarits, appareils d'aiguillage au sol et similaires ( n° 86.08 ) …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… les poêles, etc., pour protéger les aliments de la poussière et d’une évaporation excessive de l’humidité. Ils sont présentés séparément, sans aucun autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de … intégré, 3°) un certain nombre de condensateurs et de résistances et 4°) une fiche de connexion. Les dimensions de ce dispositif sont d'environ 85 mm x 54 mm x 4 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes …