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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré …
Explanatory notes
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré … de réfrigération ou les deux à la fois) et l'humidité (humidificateur, déshumidificateur ou les deux à la fois) de l'air, et 3) dans lesquels les éléments cités aux alinéas 1) et 2) sont présentés ensemble. Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les sels de métaux résultent de la substitution d'un métal ou du ion d'ammonium …Section III > Chapitre 15
Explanatory notes
… ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés … en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne …Legal note
… ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés … en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du …
Explanatory notes
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les … de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. Parmi les produits …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
Explanatory notes
… Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de calcium (sulfite acide … dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur …
Explanatory notes
… à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés … sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …