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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, … etc.). Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou avoir été conservés provisoirement par …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, … balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …
Explanatory notes
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, … balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21
… En polymères de l'éthylène …
Classification opinions
… plastiques (en polyéthylène), ayant une section transversale intérieure ronde, présentant des trous pratiqués à intervalles spécifiques et muni de goutteurs intégrés en matières … 2016 A Station d'irrigation au goutte-à-goutte B Station de contrôle C Réseau en surface D Trou de sortie E Cascade - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de …
Explanatory notes
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de … électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou … La cire de candelilla , obtenue en faisant bouillir dans l'eau une plante du Mexique (l' Euphorbia antisyphilitica ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour …
Explanatory notes
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour … pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties 9402.90 ‑ Autres A.‑ MOBILIER POUR LA …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par … thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins …