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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du … rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou … 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles …Legal note
… rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou … 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode …
Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente Section ne … , 32.13 ou 32.15 ); b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n° 36.06 ); c) les …Legal note
… , 32.13 ou 32.15 ); b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n° 36.06 ); c) les … et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers); n) les articles du Chapitre 97 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs … et des résistances, dont les pistes et les trous de passage sont en cuivre, ainsi que d'une fiche de connexion. … divers composants sont montés au moyen de la technologie du montage en surface sur une carte de circuits imprimés, …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on … pour le marquage au fer, du n° 32.12; f) les agents de surface organiques et les préparations du … tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux …Legal note
… pour le marquage au fer, du n° 32.12; f) les agents de surface organiques et les préparations du … synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique; m) les articles … tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …