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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; …
Explanatory notes
… en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; … la fabrication de matières plastiques (gélatine durcie) ou d'ouvrages. Les gélatines sont généralement obtenues …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.55
… Poulpes ou pieuvres …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.20
… Ouvrages en tourbe …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2
… Alliages de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7407 > 7407.10
… En cuivre affiné …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.1
… En cuivre affiné …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1
… En cuivre affiné …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.1 > 7410.11
… En cuivre affiné …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.10
… En cuivre affiné …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7412 > 7412.10
… En cuivre affiné …