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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites … à base de plâtre. A) Pâtes à modeler . Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes … Ce sont des préparations utilisées dans l'art dentaire pour prendre l'empreinte des dents. Elles sont de compositions …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, … nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. …
Explanatory notes
… carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, … couvre également les préparations similaires possédant des propriétés protectrices. Selon le cas, ces préparations sont … une émulsion de white spirit et de savon liquide. 3) Les produits pour le polissage, le finissage ou le meulage fin …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus … tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… les microscopes optiques opèrent par examen d'une image préalablement agrandie dudit objet. Les microscopes optiques … accessoires de réglage et de déplacement. Qu'ils soient présentés avec ou sans leurs parties optiques (objectifs, oculaires, miroirs, etc.), la présente position englobe aussi bien les microscopes de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : 3912.11 - … solide des matières végétales. Elle se trouve à l'état presque pur dans le coton. La cellulose non dénommée ni comprise ailleurs, sous formes primaires, relève de la présente position. La cellulose régénérée est une matière …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère … est ordinairement effectuée, suivant le cas : 1) Par précipitation du colorant sur le support à l'aide d'agents …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, …
Explanatory notes
… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …