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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Explanatory notes
… II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou …
Classification opinions
… par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils … chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou …
Explanatory notes
… ‑ Appareils de distillation ou de rectification 8419.50 ‑ Echangeurs de chaleur 8419.60 ‑ Appareils et dispositifs … la séparation isotopique et les appareils fonctionnant par échange isotopique selon la méthode à deux températures ( … très variés, fonctionnent très souvent sous vide. B) Les échangeurs de chaleur, utilisés aussi bien pour réaliser un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception … d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception … d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou … similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, en particulier les boîtes à lait, à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes … et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes … et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes … et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …