Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, … réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, … réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : … réfléchissante, même découpés de forme, mais non autrement travaillés. On y range notamment : A) Le verre à glace …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour … à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, … surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc naturel, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
Classification opinions
… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché … oriental, et 2°) de 25 % en poids de tabac reconstitué. Les feuilles de tabac en bandes et le tabac reconstitué sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou …
Classification opinions
… avant du module, qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules photovoltaïques disposées en 14 chaînes de 45 … qui sont reliées en série. Ces chaînes sont connectées en parallèle et possèdent deux bornes de polarité (+) et (-). …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. 1501.10 - Saindoux … - le saindoux , graisse comestible, solide ou semi-solide, molle et crémeuse, de couleur blanche obtenue à partir de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une …
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à … couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …