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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.10
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 … faits de farine de pommes de terre , salés et additionnés d'une petite quantité de glutamate de sodium, et …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt … de l'argent, etc. Le cobalt est un métal blanc argent, plus dur que le nickel, très peu altérable à l'air; c'est le plus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - … que , conformément à la Note 3 de la Section, il s’agisse d’un simple mécanisme auxiliaire. D’autre part, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à … t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de 33kW à 1040-5600 t/m (45 ch …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La … d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est … la terminologie dépend plutôt de l'intensité du courant d'utilisation. Ces divers appareils comprennent …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses … de réacteurs nucléaires I.‑ ISOTOPES Les noyaux des atomes d'un élément, défini par son numéro atomique, renferment … en les appelant uranium 233, uranium 235, uranium 238, etc. D'une façon similaire, l'hydrogène 1, l'hydrogène 2 ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une …