Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.33
… D'acétate de cellulose …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5502 > 5502.10
… D'acétate de cellulose …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette …
Explanatory notes
… désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette … odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 ‑ ‑ « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant … position. V) Autres produits , tels que : 1) Les dépilatoires . 2) Les petits sachets contenant une partie …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, …
Explanatory notes
… de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, … C) Caroubes. La caroube est le fruit d'un arbre ( Ceratonia siliqua ) à feuilles persistantes, des régions … de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages et … ou catégories de composés dans une mesure qui ne peut être atteinte uniquement par l’extraction initiale aux solvants. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du … quel qu'en soit le poids au m 2 et quelle que soit la nature de la matière plastique incorporée (compacte ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes … loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en raison de leur mollesse et de leur …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A …