Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour …
Explanatory notes
… l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la … . Ce groupe couvre les téléphones utilisés dans n’importe quel réseau sans fil. Ces téléphones reçoivent et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou … Cette position ne comprend pas les encres ou couleurs d'imprimerie, les encres de Chine, même présentées sous …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage …
Explanatory notes
… de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage … ces lubrifiants consistent en mélanges d'huiles ou graisses animales, végétales ou minérales ou sont à base de ces … que les préparations dispersables dans l'eau destinées à l'ensimage des textiles et renfermant une forte proportion …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le … et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le … et servent à prendre un nombre plus ou moins grand d'images. Le support est flexible; il consiste généralement en … développement et tirage instantanés, sensibilisés mais non impressionnés, sont exclus ( n° 37.01 ). Sont, en outre, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, … forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, … forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) …Section X > Chapitre 48 > Position 4821 > 4821.10
… Imprimées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210 > 5210.5
… Imprimés …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.5
… Imprimés …