… calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont … et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n° 86.09 ). …
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires … et articles similaires en céramique pour outils ( n° 69.09 ). d) Les buses pour machines à jet de sable et autres …
… aux Notes explicatives des n°s 86.04, 87.01, 87.05, 87.09 ou 87.16. III.‑ PARTIES ET ACCESSOIRES Il est à noter que … ( n° 56.08 ). 6) Câbles de remorquage ( n° 56.09 ). 7) Tapis en matières textiles ( … ( n° 70.07 ). 9) Miroirs rétroviseurs ( n° 70.09 ou Chapitre 90 , selon le cas ‑ Voir les Notes …
… ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements … positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n ° 62.09 , sont à classer dans la présente position (voir la Note …
… nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes … vêtements sans manches, pour hommes ou garçonnets : n°s 61.09 , 61.10 ou 61.14 . …
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le … parement ou apprêt pour l'industrie textile ( n°s 35.06 ou 38.09 ). ______________________ …
… ou calorifuge (voir les Notes explicatives des n° 73.09 et 73.10 ). 3) Les récipients pour gaz comprimés ou … pour l'habillement, l'ameublement et usages similaires ( n° 58.09 ). b) Les toiles en cuivre revêtues d'un fondant, …
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