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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres …
Classification opinions
… deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée … la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. … de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4 > 5402.44
… D'élastomères …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404 > 5404.1 > 5404.11
… D'élastomères …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres … plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des …
Explanatory notes
… et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints … soit pour obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, même rabotés, poncés ou assemblés en …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), … canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus …