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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
Explanatory notes
… quaternaire ayant la formule générale NR 4 + OH – qui correspond à son équivalent inorganique l’hydroxyde …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères … de fonderie ou de produits réfractaires. 3) Les sables feldspathiques, employés par l'industrie de la céramique. … position les sables bitumineux, ainsi que les sables asphaltiques ( n° 27.14 ). ° ° ° Note explicative de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - … tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles …
Explanatory notes
… fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles … les pelles à pâtisserie (à tartes, etc.), à fraises, à asperges, à crème glacée. 5) Les couteaux spéciaux (non tranchants) à poisson ou à beurre. 6) Les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, … parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de leur aspect général et de la nature de leur étoffe, laissent … ou essentiellement dans le cadre d'une activité sportive. Les survêtements de sport sont composés de …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés ‑ De l'espèce bovine, congelés : 0206.21 ‑ ‑ Langues 0206.22 ‑ ‑ …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non … . Sont également exclus de la présente position les grains sphériques (microsphères d'un diamètre n'excédant pas 1 mm), utilisés …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - … et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 - … que les bateaux‑citernes et les bateaux frigorifiques), spécialisés ou non dans le transport de certaines …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, … ou artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux combinaisons et ensembles de ski, aux …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, …