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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres …
Explanatory notes
… acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection … les appartements (sonneries d'entrée), les bureaux, les hôtels. Appartiennent également à ce groupe les carillons …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines … obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; … composition est généralement très complexe; on y rencontre notamment des alcools, des aldéhydes, des cétones, des éthers, des esters, des phénols et des hydrocarbures terpéniques ou terpènes en quantités plus ou moins …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou … voile ou d'une nappe composés essentiellement de fibres textiles orientées directionnellement ou au hasard et liées … Finition Les nontissés de la présente position peuvent être teints, imprimés, imprégnés, enduits, recouverts ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2902
Explanatory notes
… sont cyclaniques polycycliques ou lorsqu'ils sont non saturés (hydrocarbures cycléniques). 1) Hydrocarbures … AROMATIQUES Ces composés contiennent un ou plusieurs noyaux benzéniques, condensés ou non, le benzène étant un … ont été remplacés par trois noyaux benzéniques. d) Les terphényles , dont les mélanges d'isomères sont utilisés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
Explanatory notes
… Autres Les antibiotiques sont un type d’antimicrobiens, ce terme étant un terme générique désignant les substances … inhibitrice puissante sur les micro-organismes pathogènes, notamment les bactéries ou les champignons, ou dans certains cas les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé … sont principalement utilisés dans les appareils d'optique, notamment dans les endoscopes du n° 90.18. B) Les feuilles … magnésium ou d'halogénures des métaux alcalins ou alcalino‑terreux). Les éléments d’optique sont fabriqués de façon à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de …