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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… même confectionnées ‑ Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés … des ensouples. 2) Gazes et toiles à bluter : il s'agit ici de tissus perméables, à armure gaze, demi‑gaze … 8) Les chasse‑navettes de métiers à tisser. 9) Les sacs pour aspirateurs de poussières, les sacs filtrants pour …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ … obtenus par la cristallisation lente de sirops de sucre suffisamment concentrés. Il est à remarquer que les sucres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Classification opinions
… cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées … sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et produits similaires du n° 16.01 , des extraits …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, … colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2) Sans liant, à une température de l'ordre de 300 °C; dans ce …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, … et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et dagues. Les lames de ces … précieux ( n° 71.15 ). d) Les armes mouchetées pour salles d'escrime ( n° 95.06 ). ______________________ …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. Sous … Les appareils à succion pour aspirer l'eau de lavage (eau sale, mousse de savon, etc.) des parquets, etc. et les appareils pour …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou … - - Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …