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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.60
… De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de … appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par … comme produit fermenté sont perdues, produisant un liquide incolore, transparent et non mousseux, ne possédant …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops … (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32
… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.25
… De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6
… Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les … Entrent notamment dans la présente position, s'ils remplissent les conditions susmentionnées, les articles …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du … de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou les colis … cartes maximum . Ces dernières consistent en cartes dont l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.9 > 7616.91
… Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium …