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Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par … (voir la Note 12 de la présente Section). 5)    Fibres de polyesters  : Les fibres composées de macromolécules …

Legal note

… organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, … qu’elles sont obtenues par distillation et entraînement au moyen de vapeur d’eau ou par extraction à l’aide de solvants …

Legal note

… les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au … fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles individuelles (priming) selon …

Legal note

… effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au …

Section IX > Chapitre 44

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le …

Legal note

… des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par …

Legal note

… 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, … pourvu que le produit ne s'en trouve pas modifié), broyés, moulus, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, …

Legal note

… impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …

Legal note

… supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou …

Legal note

… par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   …

Legal note

… de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   …

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