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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente … tampon encreur. 5) Les pinces comportant un dispositif imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à … coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à … coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. … POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE Ce groupe comprend : 1) Les tables …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - … et en même temps de décor aux orgues sont également repris ici s'ils sont présentés avec les orgues …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; …
Explanatory notes
… sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du …
Explanatory notes
… appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
Explanatory notes
… de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - … ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Classification opinions
… de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et réfrigérés . Le cabillaud a subi un processus normal de …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …