… e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la … et leurs parties du Chapitre 85; g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des …
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… e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la … et leurs parties du Chapitre 85; g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des …
… maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); … k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues …
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… maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); … k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues …
… dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des … par l'ensemble balancier‑spiral, par un diapason, par un quartz piézo‑électrique ou par tout autre système propre à … à pile sèche ou à accumulateur, avec régulateur (diapason, quartz piézo‑électrique, etc.) dont les oscillations sont …
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… dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des …
… les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.- Sous réserve des dispositions … h) Des balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur ( n° 96.03 ). Il s'agit généralement de machines …
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… les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.- Sous réserve des dispositions …
… (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple), pour … préparation relevant du Chapitre 20. L'addition de petites quantités de sucre ne modifie pas le classement de ces …
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… (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple), pour …
… pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … médicaux ( n° 30.06 ). d) Les savons et les papiers, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
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… pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); … et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires contenant du cacao en … ( n° 17.04 ). c) Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, …
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… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); …
