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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles …
Explanatory notes
… carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles … La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés … d'appareils de la Section XVI. 2) Les dalles et carreaux réfractaires de pavement et de revêtement. Sont exclus de …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées … dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 … à 0,5 mm - Non enroulés, simplement laminés à froid : 7209.25 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.26 …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement …
Explanatory notes
… boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, …
Explanatory notes
… plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, … en métaux communs comportant des mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux … par exemple. La présente position comprend également les chiffres, lettres et motifs isolés devant servir à la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, … préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles animales et leurs fractions 1516.20 ‑ Graisses et huiles végétales et leurs … ou totalement hydrogénées de ces espèces entrent fréquemment dans la composition des préparations de graisses …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou … carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » 2518.20 ‑ Dolomie calcinée ou … allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire. La présente position couvre également la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement …