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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés … intactes au sein du liant et des matières de charge. Les articles de la présente position ne doivent pas être …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Section XVIII > Chapitre 90
… de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non … thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non … thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, … position englobe : A) Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais … qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; …
Explanatory notes
… qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; … 9603.29 - - Autres 9603.30 - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en … (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en … (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires ‑ Autres articles, non …Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.60
… Graines de carthame (Carthamus tinctorius) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
… Autres cartouches et leurs parties …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.1
… Chaînes à maillons articulés et leurs parties …