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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de …
Explanatory notes
… COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux précieux … pulvérisation électrique, soit par réduction d'un de leurs sels inorganiques. L' argent colloïdal se présente en petits … L' or colloïdal peut être rouge, violet, bleu ou vert; il sert aux mêmes usages. Le platine colloïdal est en petites …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et leurs dérivés : 2916.11 - - Acide acrylique et ses sels 2916.12 - - Esters de l’acide acrylique 2916.13 - - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… carton paraffiné, comportant généralement un dispositif de sertissage et d’encollage. 11) Les machines à mouler les … dispositif de chauffage. 12) Les coupeuses‑bobineuses , servant à débiter le papier en bobines sous la forme de … modifié, à condition que , conformément à la Note 3 de la Section, il s’agisse d’un simple mécanisme auxiliaire. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de raisin … particulier dû à la présence de constituants aromatiques secondaires (esters, aldéhydes, acides, alcools supérieurs … distillation de moûts de grains de céréales (orge, avoine, seigle, froment, maïs, etc.). 3) Les eaux-de-vie …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, …
Explanatory notes
… la veste ou du veston doivent être cousus ensemble dans le sens de la longueur. Aux fins de la présente disposition, le … ou à l’un d’eux, les autres éléments étant à traiter séparément. Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, l'expression même étoffe signifie une seule et même étoffe, c'est-à-dire qu'elle doit être : …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, …
Explanatory notes
… du n ° 25.07 , constituées par des roches ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les … un mélange de silice ou d'argile et d'alumine. Elle sert dans la préparation de produits réfractaires à haute … a) Les argiles constituant des terres colorantes au sens du n ° 25.30 . b) Les argiles activées ( n ° 38.02 …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non … préparation obtenue par une fermentation partielle, dans le sel, de choux coupés en filaments ou lanières. 3) Le maïs … forme de « chips » après avoir été frits pendant quelques secondes. Sont également exclus de la présente position : …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. … à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) d'éléments laminés. Les palplanches … de liaison qui sont des profilés dont la forme de la section permet de les utiliser pour le raccordement de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou …
Explanatory notes
… (y compris les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou … Autrement présentés, ils suivent leur régime propre selon la matière constitutive. 4) Les conteneurs ouverts …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …